Catégorie : 2025

N°17 – Révision des contrevaleurs des redevances Agence de l’Eau pour l’exercice 2026

N°19- Signature d’un bail emphytéotique entre la Communauté de Communes du Pays de Montereau et la Société H2EAU

N°07- Adhésion de la Communauté de Communes du Pays de Montereau à la convention-cadre du Syndicat des Energies de Seine-et-Marne (SDESM) pour l’accès au service mutualisé « Systèmes d’informations Géographiques » (SIG) et la mise en commun des données et des ressources dans le domaine de l’information géographique

N°24 – Adhésion au GIP Accueil et habitat des gens du voyage dans le département de Seine et Marne

N°23 – Convention relative au cofinancement et à la gestion du poste de Chargé de mission Scot

N°22 – Mutualisation des prestations RH : Intégration du Secrétaire Général de mairie

N°21 – Mise à jour du règlement intérieur du personnel

N°20 – Présentation du rapport Social Unique 2024

N°18 – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux de voirie de la RD28a à Varennes sur Seine

N°16 – Convention avec l’API : Versement d’un acompte